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Conditions Générales de Vente |
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o PREAMBULE
o ARTICLE 1 : DOMAINE D'APPLICATION
o ARTICLE 2 : COMMANDE
o ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
o ARTICLE 4 : PRIX
o ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
o ARTICLE 6 : PAIEMENT
o ARTICLE 7 : LIVRAISON
o ARTICLE 8 : GARANTIE SATISFAIT OU REMBOURSE
o ARTICLE 9 : RESERVE DE PROPRIETE
o ARTICLE 10 : CLAUSE RESOLUTOIRE
o ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
o ARTICLE 12 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
o ARTICLE 13 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
o ARTICLE 14 : CONVENTION
o ARTICLE 15 : PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE
o ARTICLE 16 : AVERTISSEMENTS
o ARTICLE 17 : ACCEPTATION DE L'ACHETEUR
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PREAMBULE
La société TAPLANETE.NET qui exploite la boutique en ligne taboutik.com est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro R.C.S PARIS B 450 529 508 (2003816949). Ses coordonnées sont les suivantes :
TAPLANETE.NET - 17 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 PARIS
Téléphone : 0 892 23 11 18 (0.34 €/min)
ARTICLE 1 : DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues par le biais du site Internet www.taboutik.com, du serveur audiotel 0 892 23 11 18 (0.34 €/min) et des commandes par courrier, entre la société TAPLANETE.NET et l'auteur de la commande (" le client").
Les présentes conditions régissent notamment les ventes de DVD, disques, livres, produits dérivés de films, séries, cartoons, et jeux vidéo.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de TAPLANETE.NET, prévaloir contre les présentes conditions générales en ligne. Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à TAPLANETE.NET, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le clic que vous exécuterez après avoir rempli votre requête validant le bouton " je certifie avoir pris connaissance des conditions générales de vente en ligne et les accepte ", vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales de vente. TAPLANETE.NET pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
ARTICLE 2 : COMMANDE
TAPLANETE.NET s'engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. En confirmant votre commande, vous confirmerez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente seules applicables à la commande.
Les modes de commande :
o Par Internet, sur notre site www.taboutik.com (paiement par CB)
o Par téléphone : au 0 892 23 11 18 (0.34 €/min) du lundi au vendredi de 14h à 17h (paiement par CB uniquement)
o Par courrier : (paiement par chèque, carte bleue et mandat-cash)à l'adresse suivante :
TAPLANETE.NET - 17 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 PARIS
Il est indispensable de passer votre commande via notre interface web et de sélectionner le mode de paiement par chèque. Joignez à votre règlement une impression de votre confirmation de commande.
TAPLANETE.NET se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Enfin, le clic associé à la procédure d'authentification et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.
Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.
ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Pour réaliser notre vitrine et nos catalogues de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données, enrichies d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. La totalité de nos références n'est pas stockée dans nos réserves et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs. Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous être imputées. Chaque client est informé par courrier électronique ou sur la facture des produits non disponibles.
Vous pouvez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande au 0 892 23 11 18 (0.34 €/min) ou en écrivant à TAPLANETE.NET - 17 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 PARIS ou par e-mail à commandes@taboutik.com.
Important : les articles non disponibles ne sont supprimés de notre vitrine que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part du fournisseur (épuisé) ; dans les autres cas, vous pourrez repasser commande des articles manquants. Ils vous seront livrés sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
Des articles à paraître sont proposés sur le site taboutik.com en pré-commande. Ils sont expédiés dès la date de mise en vente. TAPLANETE.NET ne pourra être tenu responsable d'un éventuel retard de commercialisation de la part du fournisseur.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Le taux effectif de l'euro est fixé à 6,55957 FF. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
La TVA applicable est de 19,6 % pour tous les produits sauf les livres (5%). Les livres sont vendus dans le respect des dispositions applicables et plus particulièrement de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981 sur le prix unique du livre, ce dernier, hors frais de port, étant fixé par l'éditeur.
TAPLANETE.NET se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande sous réserve de disponibilité.
ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage à laquelle s'ajoutent les coûts d'affranchissement. Ils sont fixes.
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.
Si votre commande regroupe plusieurs produits et si l'un d'eux subirait un éventuel retard de commercialisation de la part du fournisseur, TAPLANETE.NET procédera à l'expédition du colis lorsque tous les articles de la commande seront réunis et cela sans préavis. Si vous souhaitez recevoir immédiatement les objets disponibles sans attendre l'arrivée des produits manquant, il est possible de le faire à la condition de payer des frais de port supplémentaire pour les produits qui seront livrés dès réception de la part de nos fournisseurs. Pour cela, envoyez nous un mail à commandes@taboutik.com
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement, offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
1. Par carte bancaire ou privative (Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/ Mastercard), en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, ainsi que sa date de validité ainsi que le Cryptogramme Visuel.
2. Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l'ordre de TAPLANETE.NET . L'encaissement du chèque est réalisé à la commande.
3. Par mandat cash
Adressez votre chèque ou le mandat cash, accompagné de vos coordonnées à l'adresse suivante :
TAPLANETE.NET - 17 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 PARIS
ARTICLE 7 : LIVRAISON
La livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande, sauf disposition contraire. Attention, veuillez noter que nous n'effectuons aucune livraison en dehors de la France métropolitaine.
Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis et le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 5 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et TAPLANETE.NET ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur. Attention: si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.
ARTICLE 8 : GARANTIE SATISFAIT OU REMBOURSE
TAPLANETE.NET sélectionne avec le plus grand soin les articles proposés dans le catalogue. Tous nos produits sont garantis neufs. Ils sont identiques à ceux du commerce traditionnel et proviennent de l'ensemble des éditeurs et fournisseurs référencés. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné, en mode standard, dans son emballage d'origine et accompagné de la facture taboutik.com correspondante dans les 7 jours. Joignez simplement une copie de votre facture à l'envoi du produit. Nous vous le rembourserons ou l'échangerons. Les frais de retour sont à votre charge.
Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au jour ouvrable suivant.
Vous pourrez effectuer un échange sous réserve que votre produit soit intact et sans trace d'utilisation (non descellé). Les frais d'envoi et de retour restent alors à votre charge.
Les retours sont à effectuer à TAPLANETE.NET - 17 RUE LUCIEN SAMPAIX - 75010 PARIS
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué par virement bancaire uniquement dans un délai inférieur ou égal à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné ou de la date de réception de votre Relevé d'Idendité Bancaire (Celui-ci peut nous parvenir par courrier ou par email).
Cependant, aucune garantie ne sera due pour les incidents tenant à des cas fortuits ou de force majeure ou pour des problèmes résultant directement de l'usure normale de l'article ou des détériorations provenant de négligences ou d'utilisation anormale. Ces dispositions ne limitent, ni ne suppriment tant la garantie légale des vices cachés (art 1641 du code civil) que la responsabilité pour défaut de sécurité du produit (art 13861 et suivant du code civil).
ARTICLE 9 : RESERVE DE PROPRIETE
Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits livrés au client sont vendus sous réserve de propriété : le transfert de propriété est subordonné au complet paiement du prix par le client, à l'échéance convenue. En cas de non-paiement à l'échéance, TAPLANETE.NET pourra revendiquer les produits aux frais et risques du client ; toutes sommes et/ou acomptes antérieurement payés resteront acquis à TAPLANETE.NET.
ARTICLE 10 : CLAUSE RESOLUTOIRE
En cas d'inexécution totale ou partielle de ses obligations par le client , et ainsi notamment en cas de non-paiement de tout ou partie des sommes dues au titre de la commande, le contrat liant TAPLANETE.NET au client sera résolu de plein droit et le service suspendu, dès l'envoi d'une lettre ou d'un e-mail adressé au client et sans dommages- intérêts qui pourraient être réclamés du fait de la résolution.
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
Les titres présents dans les bases de données de TABOUTIK.COM ont été saisis d'après les informations communiquées par les éditeurs. TAPLANETE.NET n'est pas responsable du contenu des œuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acheteur.
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. TAPLANETE.NET décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...).
TAPLANETE.NET s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client de sorte que son obligation n'est qu'une obligation de moyen. En tout état de cause, sa responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements.
Enfin, le client reconnaît et accepte les risques liés aux spécificités d'Internet et des réseaux et notamment de transferts éventuels vers tous pays et du fait que des informations relatives à des données personnelles le concernant peuvent être captées et/ou transférées, notamment dans des pays n'assurant pas un niveau de protection adéquat des données personnelles.
Le client déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes d'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative. Le client reconnaît que tout site peut faire l'objet d'intrusions de tiers non autorisés et être en conséquence corrompu, et que les informations circulant sur Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels (accès libre), contre des virus éventuels, et que toute personne est susceptible de créer un lien donnant accès au site et/ou à des éléments de son contenu, et qu'ainsi la communication de son site est effectuée à ses risques et périls.
ARTICLE 12 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Soucieuse de la protection de votre vie privée, TAPLANETE.NET traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.
TAPLANETE.NET constitue un fichier comportant des informations sur tous les utilisateurs et s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en oeuvre des mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel.
Le client donne son consentement exprès à la constitution de ce fichier, comportant toutes les informations que TAPLANETE.NET peut obtenir relatives à la constitution et à l'utilisation des services.
Ces informations sont destinées à la société TAPLANETE.NET. Elles ne seront pas transmises à des tiers.
Les données personnelles recueillies sur le site www.taboutik.com bénéficient de la protection de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 06 Janvier 1978 , conformément aux déclarations effectuées par TAPLANETE.NET auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
En application des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose :
- Des droits d'opposition (art. 26 de la loi),
- D'accès (art. 34 à 38 de la loi),
- Et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant.
C'est ainsi que tout client ayant déposé sur ce site des informations nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant.
Pour toute autre question concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous envoyer un e-mail à contact@taboutik.com.
En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.
Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. En aucun cas, les cookies ne contiennent des informations confidentielles comme votre nom, numéro de carte..., mais vous permettent de garder en mémoire les articles que vous aviez sélectionnés lors de vos précédentes visites et les pages sur lesquelles vous aviez navigué.
ARTICLE 13 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort de PARIS, Tribunaux du siège social de TAPLANETE.NET où est formé le contrat entre les parties.
ARTICLE 14 : CONVENTION
Dans le cas où une ou plusieurs stipulations de la présente seraient non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Les parties conviennent alors de remplacer la clause déclarée nulle et non valide par une clause qui se rapprochera le plus quant à son contenu, de la clause initialement arrêtée, de manière notamment à maintenir l'équilibre économique du contrat.
ARTICLE 15 : PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE
Le client n'acquiert aucun droit de propriété intellectuelle et industrielle quels que soient le fondement et le contenu sur les marques et signes distinctifs de TAPLANETE.NET ainsi que sur le produit vendu ou sur un quelconque élément du contenu du site Internet. L'ensemble de ces droits de propriété intellectuelle et industrielle du produit vendu et du contenu du site restera la propriété exclusive de TAPLANETE.NET.
ARTICLE 16 : AVERTISSEMENTS
Conformément au décrêt n°96-360 du 23 avril 1996
Précautions à prendre dans tous les cas pour l'utilisation d'un jeu vidéo : évitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil. Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran. Lorsque vous utilisez un jeu vidéo susceptible d'être connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet écran de télévision et aussi loin que le permet le cordon de raccordement. En cours d'utilisation faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.
Avertissement sur l'épilepsie : certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes (succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'expositions). Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo comportant de telles stimulations lumineuses ; consultez votre médecin avant toute utilisation.
Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin.
ARTICLE 17 : ACCEPTATION DE L'ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les données enregistrées par TAPLANETE.NET constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par TAPLANETE.NET et ses clients.
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